Mentions Légales
Informations Légales
Ce site web est exploité par l’ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-CLET, une association régie par le droit français.
Détails de l’Association :
- Nom de l’Association : ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-CLET
- Numéro d’Identification de l’Association : W222005756
- Adresse : 22260 SAINT-CLET
- Email : taskina417kst@gmail.com
- Téléphone : +33193723875
Président :
Le Président de l’ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-CLET est Jean-Pierre Dubois.
Hébergeur du Site :
Ce site web est hébergé par :
InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
+1 201-605-1440
Avertissement :
L’ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-CLET s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité des informations publiées sur ce site web. Cependant, nous ne pouvons garantir que les informations sont toujours complètes, exactes ou à jour. Nous déclinons toute responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu de ce site web.
Propriété Intellectuelle :
Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, images, logos et autres éléments, est protégé par le droit d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce site web sans le consentement écrit préalable de l’ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS DE SAINT-CLET.
Droit Applicable :
Ces mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou en relation avec ces mentions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.